Mentions légales

Ce site est la propriété de Froggy Art, dont le siège est situé au 126 rue Boileau 69006 Lyon
Tél : +33 (0)9 52 910 900
Port : +33 (0)6 84 600 239
SIRET : 452 039 399 000 46
Code APE : 9003B Autre Création artistique
Code centre de formation : 82 61 11 52348

Représentant légal : Sylvain RAPHANEL
Responsable du site / publication :

Sylvain RAPHANEL & Nadège BOX

Webdesign :

Nadège BOX

Société :

Sylvain RAPHANEL: 126, rue Boileau 69 006 LYON

Objet – Contenu


Ce site a pour objet de fournir des informations sur l’Atelier Froggy Art et ses formations.
L’Atelier Froggy Art s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’Atelier Froggy Art ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l’Atelier Froggy Art décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Données


Les informations et données personnelles recueillies ne servent qu’à des fins de statistique interne à l’Atelier Froggy Art. Les données devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Les données collectées nous permettront de mettre à jour notre base de donnée d’adhérents et/ ou des intervenants.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Il vous suffit de nous le demander, à tout moment, à l’adresse postale ou électronique suivante:

FROGGY ART
Service informatique
126 rue Boileau – 69006 Lyon – France
atelier@froggyart.com

Etablissements de liens


L’Atelier Froggy Art autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, pédophiles, racistes, xénophobe, à caractère religieux, politiques, sectaire, donnant accès aux téléchargements illégaux (musique, films, données…), diffamatoires, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site http://www.froggyart.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Liens vers d’autres sites


Ce site contient des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. L’Atelier Froggy Art décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et aux dommages physiques ou moraux qu’ils pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n’engendre aucune obligation à la charge de l’Atelier Froggy Art, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle des sites tiers.

Comportement de l’utilisateur


L’utilisateur du site https://www.froggyart.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas ce site ni les services proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à l’Atelier Froggy Art ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, l’Atelier Froggy Art se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Propriété intellectuelle – Reproduction


L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de l’Atelier Froggy Art ou de tiers ayant autorisé l’Atelier Froggy Art à les utiliser.
La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur. Ce dernier s’engage à ne pas rediffuser ou à reproduire les données fournies autrement que pour son usage personnel et privé conforme aux dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
En cas de reproduction pour un usage personnel, les reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
En dehors de l’hypothèse précédente, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Accès au site


L’Atelier Froggy Art se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Hébergement
Site hébergé par OVH, SAS au capital de 500k€
Siège Social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N°TVA : FR 22-424-761-419-00011

Loi applicable
Cet avertissement est soumis au droit français.